Si vous partez en vacances dans un pays qui ne fait pas partie de l'Espace
Economique Européen, vos soins médicaux reçus à l’étranger peuvent être
pris en charge par votre caisse d’Assurance Maladie sous certaines
conditions. Avant de partir, renseignez-vous afin de savoir si votre pays
d’accueil a signé un accord de sécurité sociale avec la France.
Plusieurs pays non européens ont établi des accords de sécurité
sociale avec la France.
Les Etats (ou province d'Etat) qui ont signé un accord avec la
France :
- l'Algérie, Andorre, le Bénin, la Bosnie-Herzégovine, le Cameroun,
le Canada, Cap-Vert, le Chili, le Congo, la Côte-d'Ivoire,
la Croatie, les Etats-Unis, le Gabon, Guernesey-Aurigny-Herm-Jethou,
Israël, Jersey, la Macédoine, Madagascar, le Mali, le Maroc, la
Mauritanie, Monaco, le Niger, Philippines, le Québec, Saint-Marin,
le Sénégal, la Serbie-et-Monténégro, le Togo, la Tunisie, la Turquie ;
- ainsi que la Nouvelle-Calédonie, Mayotte et la Polynésie française,
trois Territoires d'outre-mer, autonomes en matière de protection
sociale, mais qui ont signé un accord de coordination de sécurité
sociale avec la France.
Votre pays d'accueil a signé un accord avec la
France
Chaque accord de sécurité sociale est différent.
Avant de partir
Consultez votre caisse d'Assurance Maladie pour savoir si vous
entrez dans le champ d'application de la convention signée avec votre pays
de destination et si vous avez des formalités à accomplir.
Votre prise en charge
Si vous entrez dans le champ d'application de la convention, vos frais médicaux
peuvent être pris en charge sur place, selon les tarifs en vigueur dans le
pays.
En cas d'arrêt de travail pendant votre séjour, vous
pourrez éventuellement percevoir des indemnités journalières, selon les
modalités prévues par cette convention.
La plupart des accords ne s'appliquent qu'aux personnes de nationalité
française ou celle du pays signataire. Si ce n'est pas votre cas,
reportez-vous au paragraphe « Votre pays d'accueil n'a pas signé de
convention avec la France ».
Votre pays d'accueil n'a pas signé d'accord avec la France
Vous devez régler sur place les frais pour vos soins urgents et imprévus.
Pensez à conserver vos factures et justificatifs de paiement. A votre retour,
présentez-les à votre caisse d'Assurance Maladie en France. Elle pourra éventuellement
vous rembourser dans la limite des tarifs forfaitaires en vigueur en France.
Attention : vous ne pourrez pas percevoir d'indemnités
journalières en cas d'arrêt de travail pendant votre séjour.
Avant de partir
Renseignez-vous sur l'état sanitaire du pays et vérifiez les frais
qui resteront à votre charge.
Vous pouvez souscrire à un contrat d'assistance
Dans certains pays les frais médicaux coûtent très cher. Il est donc
recommandé de souscrire un contrat d'assistance ou d'assurance, qui garantit
le remboursement des frais engagés, et le rapatriement sanitaire, en cas de
maladie à l'étranger.
Pour vous aider, vous pouvez consulter :
- votre caisse d'Assurance Maladie ;
- votre assureur ;
- votre agence de voyage ;
- le site du Ministère des Affaires étrangères «www.diplomatie.gouv.fr».
